Dernière mise à jour : 27 août 2026
1. Éditeur du site
Le site bonpoil.com, exploité sous la marque AUPAS, est édité par :
- Raison sociale : [À COMPLÉTER — raison sociale]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER — forme juridique (SAS, SARL, EI, micro-entreprise…)]
- Capital social : [À COMPLÉTER — capital social, ou mention « sans objet » pour une entreprise individuelle]
- Siège social : [À COMPLÉTER — adresse complète du siège social]
- Numéro SIRET : [À COMPLÉTER — numéro SIRET]
- RCS : [À COMPLÉTER — ville d'immatriculation et numéro RCS, le cas échéant]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — numéro de TVA intracommunautaire, ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si franchise en base]
- Adresse e-mail de contact : [À COMPLÉTER — adresse e-mail de contact]
- Numéro de téléphone : [À COMPLÉTER — numéro de téléphone, facultatif]
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — nom et prénom du représentant légal]
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par la plateforme Shopify :
- Shopify International Limited
- Victoria Buildings, 2ᵉ étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
- Site web : www.shopify.com
[À VÉRIFIER — confirmer l'entité Shopify indiquée sur votre facture d'abonnement avant publication définitive.]
4. Activité
bonpoil.com est un site de vente en ligne d'accessoires pour chien, destiné aux particuliers résidant en France.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site bonpoil.com — structure, textes, visuels, photographies, logos, marques, illustrations et éléments graphiques — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs du site est décrit dans notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.
7. Cookies
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8. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Il ne peut toutefois garantir l'absence totale d'erreur ou d'omission. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont l'éditeur ne maîtrise pas le contenu et dont il ne saurait être tenu responsable.
9. Litiges et médiation
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Les conditions de réclamation, de médiation de la consommation et de règlement des litiges sont précisées dans nos Conditions générales de vente.
10. Contact
Pour toute question relative au site ou à une commande, vous pouvez nous écrire via notre page Contact.